Politique de licences

Toutes les productions de l’association sont diffusées sous des licences libres ou ouvertes, garantissant à chacun les libertés d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer l’œuvre. Aucune production n’est diffusée sous licence propriétaire.

Licences par type de production

Type de production	Licence	SPDX
Logiciel — applications et outils	CeCILL v2.1	CECILL-2.1
Logiciel — bibliothèques et composants	CeCILL-C v1.0	CECILL-C
Matériel, électronique (schémas, PCB, plans)	CERN-OHL-S v2.0	CERN-OHL-S-2.0
Documentation, patrons textile, designs, contenus créatifs	Creative Commons BY-SA 4.0	CC-BY-SA-4.0

Une base de données constituée par l’association peut, si sa nature le justifie, être diffusée sous licence ODbL v1.0 (ODbL-1.0).

Marquage des productions

Pour chaque production, l’association veille à :

1. inclure le texte intégral de la licence à la racine du projet (LICENSE) ;
2. mentionner la licence, par exemple via un en-tête SPDX-License-Identifier ;
3. tenir un fichier AUTHORS recensant les auteur·rices et contributeur·rices ;
4. créditer l’association Crazy Crafters comme éditrice.

Droits des contributeur·rices

Chaque contributeur·rice concède à l’association, à titre non exclusif et gratuit, le droit de publier et de diffuser sa contribution sous les licences prévues ici, et de les faire évoluer vers une autre licence libre ou ouverte compatible.

Chacun·e conserve la titularité de ses droits et la paternité de sa contribution. Cette concession n’emporte pas cession des droits patrimoniaux.